Sous-traitants et hébergement
Date d'entrée en vigueur : 7 octobre 2026
Ce tableau décrit l'architecture actuelle de la version bêta et le changement d'hébergement prévu. Le pays indiqué pour un fournisseur décrit un lieu possible de traitement ou d'accès; il ne garantit pas que chaque donnée y est stockée. Les régions précises et les lieux d'accès du personnel de soutien de Convex et de Stream sont encore à vérifier. La version bêta doit donc être considérée comme impliquant des transferts hors du Canada et du Québec.
| Fournisseur | Fonction | Catégories de données possibles | Pays ou situation régionale |
|---|---|---|---|
| Vercel | Hébergement et diffusion actuels de l'application Web Next.js | Adresse IP, métadonnées des requêtes, témoins ou données de session et contenu transmis par les requêtes Web | Service bêta actuellement hébergé aux États-Unis; régions précises et accès du soutien à confirmer. Remplacement prévu : VPS souverain canadien. |
| Convex | Serveur d'application, authentification et base de données actuels | Comptes, profils des cabinets et clients, rendez-vous, messages, dossiers cliniques, fichiers ou références, factures et données d'audit | Serveur bêta actuellement hébergé par un tiers, avec traitement possible aux États-Unis; région et accès exacts à confirmer. Remplacement prévu : Convex auto-hébergé sur un VPS souverain canadien, de préférence au Québec. |
| Stream | Appels vidéo et signalisation | Identifiants des participants, métadonnées des appels, flux audio et vidéo et jetons connexes | Lieux de traitement et d'accès du soutien à confirmer; à considérer comme un transfert hors du Canada jusqu'à vérification. |
| Resend | Courriels transactionnels de compte et de service | Adresse courriel, métadonnées d'acheminement et contenu des courriels de service; les détails cliniques ne devraient pas y figurer | Fournisseur établi aux États-Unis; l'infrastructure de livraison et les systèmes de messagerie des destinataires peuvent traiter les données ailleurs. |
| Expo | Compilation, mises à jour et notifications poussées de l'application mobile, lorsqu'elles sont activées | Jeton de notification de l'appareil, métadonnées de l'application et de l'appareil, contenu des notifications | Lieu de traitement à confirmer; à considérer comme un transfert hors du Canada. Éviter les détails cliniques dans les notifications. |
| Sentry | Signalement des erreurs et des plantages de l'application Web, du serveur et de l'application mobile, lorsqu'il est activé | Type de l'erreur, message expurgé automatiquement (adresses courriel, numéros de téléphone, longs numéros, jetons et identifiants d'enregistrement retirés) et trace d'appels; version de l'application; nom et version du navigateur ou du système d'exploitation; chemin de la page (identifiants masqués) ou nom de l'écran. Les rapports de plantage de l'application mobile contiennent aussi des détails sur l'appareil (modèle, fabricant, version du système d'exploitation, mémoire, stockage et écran) et un identifiant aléatoire propre à l'installation, qui n'est pas lié au compte; cet identifiant ainsi que la langue et le fuseau horaire de l'appareil sont supprimés à la réception par Sentry. Les adresses IP ne sont pas conservées. Les rapports ne sont pas destinés à contenir des noms, des renseignements de compte ou du contenu clinique. | Fournisseur établi aux États-Unis; les rapports sont traités et stockés dans la région de données américaine de Sentry. |
| OpenAI — uniquement après consentement distinct | Fonction d'IA facultative si le Cabinet et le client l'activent explicitement | Invite et texte transmis volontairement par l'utilisateur, qui pourraient contenir des renseignements de journal ou de santé | Un traitement aux États-Unis peut avoir lieu. Le code existant contient des appels à OpenAI; la vérification du mécanisme de consentement distinct pour le produit destiné aux cabinets n'est pas terminée. Ne pas utiliser la fonction d'IA avec des données cliniques avant la mise en place de cette mesure et de l'avis correspondant. |
La migration prévue vers un VPS canadien n'est ni terminée ni vérifiée pour la version bêta actuelle. Elle ne modifiera les deux premières lignes qu'après le déploiement et la vérification des lieux de traitement. Les services tiers de vidéo, de courriel, de notifications, de signalement d'erreurs et d'IA facultative devront être évalués séparément. Les changements à cette liste seront publiés avec le préavis prévu dans l'Accord sur le traitement des données. Pour toute question, communiquez avec Nicholas Ponari, responsable de la protection des renseignements personnels, à nicholas@ponari.ca ou au 5150, rue Buchan, Montréal (Québec) H4P 0A9, Canada.